Catégorie : Des nouvelles de la Douane

Dans le cadre de mes lectures sur le MACF, Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières s’est posée la question des solutions afin de réduire les coûts liés, induits ou déductibles au…Continue readingLa course aux minerais vers la transition énergétique.

Comprendre, planifier et réussir le rapport sur la durabilité d’entreprise Autour de la matière Douane « ESG » signifie Environnemental, Social et de Gouvernance en français) et « CSRD » fait référence à Corporate…Continue readingLes Défis en matière Environnemental, Sociétal, de Gouvernance et du devoir de vigilance 

L’avenir du HS (Eng:SH) Code L’étude exploratoire de l’OMD concernant une éventuelle révision stratégique du SH En quoi consiste l’Étude exploratoire ?   • L’Étude exploratoire concernant une éventuelle révision stratégique…Continue readingL’étude exploratoire de l’OMD

Publiée ces derniers jours, elle sera applicable au 1er janvier 2024. La Nomenclature Combinée a été instaurée par le règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire…Continue readingUne version 2024 de la Nomenclature Combinée!

Les deux portails de systèmes des décisions de la Douane au niveau national et européen. Cette démarche d’harmonisation intervient dans le prolongement des décisions déjà prises pour permettre l’accès à…Continue readingEntre Soprano et TP-CDS

Les entreprises de l’Union européenne (UE) peuvent obtenir des suspensions temporaires de droits de douane pour des matières premières ou des produits semi-finis, entrant dans la fabrication de produits finis,…Continue readingSuspensions temporaires de droits de douane pour…..