L’avenir du HS (Eng:SH) Code

L’étude exploratoire de l’OMD concernant une éventuelle révision stratégique du SH

En quoi consiste l’Étude exploratoire ?

*Sommaire de l’Etude exploratoire concernant une éventuelle révision stratégique du SH*

• L’Étude exploratoire concernant une éventuelle révision stratégique du Système harmonisé (SH) est une étude de deux ans portant sur la « santé » du Système harmonisé.

• Elle vise à déterminer s’il existe des améliorations ou des perfectionnements susceptibles d’améliorer le fonctionnement du SH ou son exploitabilité et sa pérennité.

Le rapport est disponible par le lien suivant:

https://www.wcoomd.org/-/media/wco/public/fr/pdf/topics/nomenclature/activities-and-programmes/exploratory-study-on-a-possible-strategic-review-of-the-hs/interim-report-for-hs-study-french.pdf?db=web

Le SH Code est entré en vigueur en 1988, il y a plus de trente ans, et était lui-même le dérivé de la NCCD créée dans les années 50. Il n’a pas foncièrement évolué dans un monde où les technologies, les échanges et la mondialisation ont pris leurs expansions!

Des nomenclatures sont supprimées ou remplacées mais l’OMD a décidé des les améliorées afin de répondre aux besoins d’aujourd’hui, eux-mêmes en perpétuels évolutions.

Cette étude à donc pour:

-> Finalité : Présenter aux Membres un rapport sur la santé actuelle du SH, ainsi qu’une évaluation des stratégies réalisables et des options disponibles pour assurer sa viabilité à long terme.

-> Résultats : Rapports intermédiaires au Comité du SH de l’OMD concernant les propositions qui relèvent de la portée des cycles de révision

Le rapport final présente les options définies en matière de changements stratégiques du SH, pour examen par les Membres.

-> Portée : Le SH (l’Annexe à la Convention sur le SH) et ses outils (Notes explicatives, Recueil des Avis de classement, Index alphabétique et WCO Trade Tools).

Cette étude ne remplace pas le cycle de révision qui a été normé et dont le but la mise à jour du contenu prévu pour 2027; elle donne l’occasion d’entreprendre une réflexion plus global sur le SH et aussi sur ces outils et donne également des pistes de réflexion exploitable par le Comité du Système harmonisé (CSH) et le Conseil de l’OMD, et ce dernier décidera en dernier ressort.

Son mot de la fin sur le sujet:

“L’OMD est la gardienne du SH et a l’obligation de veiller à ce qu’il demeure pertinent et adapté à son objectif au 21ème siècle.”

Sources:https://www.wcoomd.org/fr/media/newsroom/2024/january/the-interim-report-of-the-wco-exploratory-study-on-a-possible-strategic-review-of-the-hs.aspx

…………..A suivre!!!!

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